Mentions légales
Le site www.beesunny.fr est la propriété de Céline Guffroy (EI) domiciliée au 18 rue Marcellin Berthelot, Appt A104, Résidence Patio des Grands Hommes à Loos (59120)
SIRET : 925 153 884 00018
TVA Non applicable, art. 293 B du CGI
Nous contacter : contact@beesunny.fr
Conception et création du site
Céline Guffroy
Hébergement
O2switch
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site www.beesunny.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, logos, et gifs ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Bee Sunny. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Données personnelles
En conformité avec le règlement n°2016/679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le client font l’objet d’une déclaration auprès du Délégué à la Protection des Données (DPO) de l’entreprise.
Elles sont exclusivement à usage interne de l’entreprise. Les données personnelles collectées par l’entreprise peuvent l’être pour différentes finalités, selon les formulaires de recueil concernés. Principalement, il s’agit de la gestion des demandes d’information. Les données sont conservées pendant toute la durée de la relation établie, et jusqu’à 3 ans maximum après, selon la nature de la relation concernée. Aucune information bancaire n’est conservée. Les données collectées ne seront ni cédées, ni échangées ou louées. Conformément aux textes susvisés, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification, de suppression, de limitation ou de portabilité portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés en vous adressant à : Guffroy Céline, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de votre justificatif d’identité :
- soit par courriel : contact@beesunny.fr
- soit en écrivant à : 18 rue Marcellin Berthelot, Appt A104, Résidence Patio des Grands Hommes, 59120 Loos.
Pour plus d’informations sur vos droits, consultez le site cnil.fr et si vous estimez, après avoir contacté Bee Sunny, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
Liens hypertextes vers d’autres sites
La création de liens hypertexte vers le site www.beesunny.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la Bee Sunny qui pourra être révoquée à tout moment.
Le site www.beesunny.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Bee Sunny décline toute responsabilité concernant le contenu de ces sites.